Archives pour la catégorie 2019

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Réforme des contrats aidés : tout ça pour ça !

Tout ça, pour ça : c’est en ces termes que pourrait être résumée la réforme des contrats aidés !

Le gouvernement Macron a décidé fin 2017, de supprimer massivement les emplois aidés et de mettre en place une réforme. Pour justifier cette réforme (et la suppression des contrats aidés), le gouvernement, les jugeant inefficaces et coûteux, a fait le constat que ce type de contrat ne permettait que rarement un réel retour à l’emploi. Emmanuel Macron a même dit qu’ils représentaient « une perversion de la politique de l’emploi ».

Depuis une circulaire de début 2018, le dispositif des PEC remplace celui des CUI-CAE, mais renvoie au même cadre juridique, prévu par le code du travail. Pour un gouvernement qui souhaitait réformer les dispositifs des contrats aidés en profondeur, se baser sur un cadre juridique inchangé est pour le moins étrange. La circulaire indique en outre que « le recentrage des PEC sur l’objectif d’insertion suppose une exigence réelle à l’égard des employeurs, qui doivent être sélectionnés sur la capacité à offrir des postes et un environnement de travail propices à un parcours d’insertion ».

Par ces termes, il y a indéniablement des aspects positifs. C’est en effet, une bonne chose de s’interroger sur une exigence réelle vis-à-vis des employeurs et sur le volet formation des personnes éloignées de l’emploi. Malgré tout, donnera t’on les moyens aux employeurs éligibles, qui seront donc triés sur le volet, d’assurer ces exigences ?

En outre, le taux de prise en charge par l’Etat est abaissé à 50% du SMIC horaire, alors que cette même prise en charge pouvait aller jusqu’à 90% auparavant, ce qui risque d’en réduire le recours. C’est sans doute là, la volonté du gouvernement ! D’ailleurs la réforme a confirmé la forte baisse du nombre de contrats de 2017 : de 459 000 contrats aidés fin 2016, ils sont programmés au nombre de 200 000 PEC avec la réforme. Je rappelle que les contrats aidés, certes imparfaits sont très utilisés dans le secteur associatif comme la MJC, les centres sociaux, le CCO, etc. et ils sont nécessaires pour faire vivre la cohésion sociale, la solidarité, le développement culturel, etc.  A Villeurbanne, la confirmation de cette baisse de contrats aidés s’accompagne de la réduction régulière des subventions à l’ensemble des structures associatives.

Nous pouvons également évoquer les 30 500 contrats PEC réservés à l’Education Nationale, pour l’accompagnement des élèves en situation de handicap. Nous en avions 50 000 en 2017. Le compte n’y est donc pas non plus et ce sont à nouveau ces élèves qui vont trinquer ! Où est donc Bruno Bonnell qui se voulait rassurant sur le sujet, à l’égard des parents d’élèves, il y a quelques temps ?

Par ailleurs, dans le budget 2019 de l’Etat, certains ministères (notamment celui de l’Intérieur) ont vu leur budget augmenter, mais le Ministère du travail a vu le sien baisser et ces restrictions auront des conséquences directes sur le Pôle Emploi (qui est partie prenante dans l’accompagnement du salarié en PEC). 800 postes en équivalent temps plein seront supprimés cette année (en 2018, c’était déjà 600) au Pôle Emploi. Il faudra donc que l’Etat nous explique comment il compte faire plus pour ces demandeurs d’emploi en insertion, avec moins.

Ensuite, ces PEC ne s’adressent plus qu’à des demandeurs d’emploi dits « les plus éloignés de l’emploi », les personnes en situation de handicap et surtout les résidents des quartiers prioritaires politique de la Ville. Ce qui veut dire que les jeunes qui n’entrent pas dans ces critères précis seront plutôt orientés vers d’autres filières, alors qu’ils étaient souvent les premiers concernés par les contrats aidés qui leur apportaient une première expérience.

Nous avons évoqué ici même, lors du dernier conseil municipal, les inégalités en matière scolaire. C’est donc aussi sur la lutte contre le décrochage et les inégalités scolaires qu’il faut travailler si l’on veut éviter à beaucoup l’absence de formation dès l’entrée dans la vie professionnelle. Nous sommes dans un système qui n’a jamais fait réussir tous ses élèves, et qui reste concentré sur une logique de tri, de compétition, de mérite. Il faut que cela change.

C’est une bonne chose que la ville ait recours à ce type de contrats, c’est un tremplin pour des personnes qui ont connu des parcours chaotiques et c’est leur donner une chance de rebondir et de s’épanouir, tout en contribuant à des besoins sociétaux et au lien social.

Pour finir, il est indispensable de revoir le nombre de PEC à la hausse, et de trouver une solution au problème des PEC dans les écoles. Cela passe, au niveau de l’Etat, par une véritable concertation avec les partenaires concernés et une politique plus volontariste et plus ambitieuse en matière de réinsertion des publics éloignés de l’emploi.

Je vous remercie.

Zémorda Khelifi

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Pour un retour à une gestion publique de l’eau !

Monsieur le Maire, chers collègues,

Avant de commencer, je remercie les groupes RGEC et PC qui s’associent à cette intervention.

Alors que nous sommes la veille de la journée mondiale de l’eau, le rapport annuel sur le prix et la qualité des services de l’eau potable et de l’assainissement nous amène à revenir sur un sujet fondamental : l’eau comme bien commun et le mode de gestion qui découle de celui-ci. La gestion du service de l’eau est actuellement déléguée à un opérateur privé dans le cadre d’une DSP, débutée en 2015 pour une durée de 8 ans. Nous souhaitons redire ici toute l’importance d’une gestion en régie du service de l’eau : au-delà de l’importance de garder la main complète sur le premier besoin vital de nos concitoyens, la gestion en régie permet une amélioration du service aux usagers, un meilleur suivi des investissements, une optimisation des tarifs et surtout d’avoir une vraie politique d’accès à la ressource avec notamment la mise en place d’une tarification éco-solidaire. La régie peut aussi décider de rendre gratuits les premiers m3 d’eau qui sont vitaux en facturant davantage les consommations excessives.

Tout cela est théoriquement possible avec une DSP mais la réalité force à constater que ces propositions ne sont mises en œuvre que dans les collectivités où la compétence est  directement exercée conjointement par les élus et usagers. Dans la métropole lyonnaise, la logique commerciale fait que le prix de la distribution de l’eau est parmi le plus élevé de France. Des spécialistes estiment que le prix de l’eau pourrait aisément être divisé par deux pour le même service en régie et passer ainsi de 3,11€ par mètre cube à 1,50€. La logique commerciale pousse à la consommation en mettant en place un barème dégressif quand la consommation augmente alors qu’il faudrait faire le contraire.

Nous souhaitons qu’une réflexion soit entamée avant le prochain renouvellement de la DSP en 2023 pour étudier le retour à une gestion en régie comme l’on fait par exemple Paris, Nice ou Grenoble. Cela méritera certainement d’être l’un des enjeux des prochaines élections métropolitaines.

 Je vous remercie pour votre attention.

Olivier Glück

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bailleurs logement

Non aux baisses des moyens du logement social

Les six délibérations sont une conséquence directe des mesures inconséquentes du gouvernement vis à vis du logement social. La loi de finances 2018 puis celle de 2019 ont réduit de 800M€ les APL obligeant les bailleurs sociaux à mettre en place la désormais tristement célèbre « réduction des loyers de solidarité » pour ne pas alourdir le coût du loyer des ménages modestes. Cette baisse concomitante des APL et des loyers pratiqués par les bailleurs sociaux est une atteinte sans précédent au modèle français du logement social. Ce secteur essentiel qui permet à de nombreuses familles et à de très nombreux Villeurbannais de se loger voit ses fondements remis en cause comme jamais aucun gouvernement n’avait osé le faire.

Pour « compenser la baisse de recettes des bailleurs sociaux, la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC) a mis en place un ensemble de mesures parmi lesquelles l’allongement de dette » pour étaler dans le temps une partie de leur dette et ainsi leur fournir rapidement des marges de manœuvre financières, grâce à cette réduction de leurs charges annuelles. Nous sommes bien obligés d’approuver ce dispositif pour soutenir le logement social avec ces garanties d’emprunt. Mais nous souhaitons insister sur la nécessité que le gouvernement revienne sur la baisse des APL et la RLS et redonne un nouveau cap au logement social, pour que les bailleurs sociaux, et notamment les offices publics, continuent à assumer leurs missions de solidarité en faveur d’un logement pour tous, avec la production de nouveaux logements sociaux, la rénovation énergétique et la qualité de service due aux locataires. Non, Monsieur Macron, le choc de l’offre n’aura pas lieu pour résoudre la crise du logement, l’intervention publique est nécessaire et la solidarité doit se traduire dans les actes et les choix politiques. Le grand débat national a fait émerger la question du logement : puisse le président de la république le comprendre, maintenant qu’il est revenu du ski !

Nous voterons cette délibération.

Béatrice Vessiller

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Rize2014

Rendre les sols perméables et végétaliser la ville : une urgence climatique!

Nous approuvons totalement la démarche engagée sur le parvis du Rize pour lutter contre les ilots de chaleur, qui deviennent un problème préoccupant avec le réchauffement climatique désormais bien installé, hélas ! Rappelons que 2015, 2016 et 2018 ont été les années les plus chaudes depuis 50 ans, et que le phénomène n’est pas prêt de s’arrêter. Alors désimperméabiliser les sols, c’est – à dire permettre à l’eau de pluie de s’infiltrer, de végétaliser demain des surfaces qui sont aujourd’hui de grands espaces goudronnés noirs renvoyant la chaleur est évidemment une bonne démarche : cela permettra aussi de favoriser la biodiversité, de donner des espaces de jardinage. Les démarches équivalentes engagées dans quelques cours d’écoles sont aussi des projets écologiques que nous soutenons et encourageons dans d’autres espaces appartenant à la ville (cours de toutes les écoles, cours de centres sociaux, d’EPAHD…) ou dans les nouveaux projets urbains.

Et reconnaissons que les récents aménagements -provisoires- de la place Grandclément ou définitifs le long du C3 ne sont pas exemplaires en la matière, et c’est dommage, ni même ceux réalisés dans les PUP en cours !  Mais espérons que les prochains projets urbains seront plus volontaristes sur ces questions !

Je vous remercie

Béatrice Vessiller

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stationnement

Oui à l’extension du stationnement payant conjugué avec le développement des modes doux !

Monsieur le Maire, chers collègues,

Par cette délibération, il s’agit aujourd’hui de prolonger le périmètre de stationnement payant, afin de faciliter les conditions de stationnement sur les secteurs congestionnés de la ZAC Maisons Neuves et des abords de la place Marengo, pour une mise en place prévue à partir de juillet 2019. Nous avons déjà eu l’occasion de nous exprimer sur le sujet auparavant, ce sera donc une courte explication de vote.

La régulation du stationnement a notamment pour objectif de réduire l’usage de la voiture en ville, non pas la possession mais bien l’usage notamment sur des trajets qui peuvent être fait en transports en commun, à pied ou en vélo. Par ces temps de forte pollution, il est plus que nécessaire de mettre en œuvre toutes les politiques locales efficaces dans ce domaine. Toute politique de stationnement vertueuse ne peut s’accompagner que d’une augmentation des moyens financiers accordés aux modes doux et aux transports en commun sur la métropole, et notamment sur Villeurbanne, du développement de l’auto-partage.

Mais surtout la zone concernée par l’extension est à proximité de la ligne C3, très congestionnée malgré les travaux d’amélioration. Et c’était prévu, nous avons des bus encore plus bondés qu’avant. Le C3, non seulement c’est trop, mais c’est surtout plus trop ça ! Je vous invite à essayer de monter dans le C3 au Totem à 8h du matin: vous verrez !  Alors, pour encourager les Villeurbannais à proximité de cette ligne à l’utiliser, il faut trouver une solution pour leur donner véritablement envie de le prendre ! Vous n’avez pas voulu du tramway, nous le regrettons encore, et comme nous l’avions prédit, le trolleybus n’est pas à la hauteur de la fréquentation observée et SVP, nous ne nous contenterons pas d’une réponse « les travaux ne sont pas encore finis »!

Nous voterons cette délibération.

Zémorda Khelifi

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L’ « autre soie » : un projet innovant à tisser ensemble !

M. le Maire, chers collègues,
   
Cette délibération permet de nous exprimer sur un projet innovant qui prend place dans notre ville : « l’autre soie ». Pour construire un nouveau quartier, plusieurs acteurs se sont réunis afin d’entreprendre une démarche originale : un  partenariat entre bailleurs, associations d’insertion par le logement, la Fondation Abbé Pierre, des acteurs de l’économie sociale et solidaire, un acteur culturel local bien connu, le CCO, la Ville de Villeurbanne et la Métropole. L’ambition de ce projet est de mêler des dimensions sociales, culturelles et environnementales. Social avec notamment l’accueil de personnes vulnérables, du logement social, étudiant, de l’insertion… et la création d’une épicerie sociale.  Une dimension de Ville accueillante que nous soutenons. 
Sur la dimension environnementale au moins deux aspects nous paraissent particulièrement intéressants :
  • d’abord une exemplarité en termes d’économie circulaire,  démolition, tri, reconstruction et réemploi des matières et matériaux des bâtiments et logements ;
  • ensuite, un accompagnement des habitants actuels et futurs à des démarches de     réparation, ré-utilisation au travers de chantiers participatifs.
Une des ambitions particulières de ce projet réside dans l’implication forte attendue des citoyens et habitants futurs et actuels. Le CCO a une expérience de longue date en matière d’implication citoyenne, nous souhaitons vraiment que la démarche soit  à la hauteur des espérances dans ce domaine, pour réussir ce projet du « vivre ensemble » dans le quartier. 
 
L’accueil des personnes fragiles, l’économie circulaire, le zéro gaspillage, l’économie sociale et solidaire voilà des mots qui résonnent comme autant d’innovations exemplaires. L’ Europe y apporte 5 M€, un acte fort d’une  Europe qui se montre ainsi solidaire des plus modestes et ouverte à l’inter-culturalité, qui n’est pas celle du repli sur soi qu’on voit trop souvent. L’investissement de la Métropole est de 475 100 euros hors subvention FEDER, là aussi, c’est significatif d’une Métropole qui sait être solidaire et innovante. 
 
La Ville a été très impliquée dans ce projet ambitieux, nous ne pouvons que souhaiter que ce projet soit un succès et qu’il y en ait d’autres tout aussi intéressants.  
 
Je vous remercie.

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L’orientation scolaire ou l’enjeu fondamental de lutte contre les inégalités

Monsieur le Maire, chers collègues,

La ville de Villeurbanne souhaite développer une action de prévention des discriminations à l’orientation scolaire, discriminations d’origine multifactorielle : sociale, migratoire et de sexe. En effet, selon les études que vous rappelez dans la délibération, les orientations après le collège sont différenciées selon l’origine et le sexe des jeunes enquêtés. Les descendants d’immigrées sont moins souvent orientés vers les filières générales. Ce phénomène est accentué chez les garçons, en particulier les descendants d’immigrés notamment d’Afrique guinéenne, centrale, Sahélienne, de natifs d’un DOM ou de Turquie. Les filières techniques et professionnelles semblent être des choix subis par les jeunes enquêtés. Par ailleurs, concernant les discriminations migratoires, à performance égale, les élèves issus de l’immigration ont plus de risque d’être orientés vers des filières dites dévalorisées (professionnelles peu demandés notamment).

Concernant l’origine sociale, selon l’Observatoire des Inégalités, en sixième, 16 % des élèves sont enfants de cadres supérieurs, 56 % ont des parents ouvriers, inactifs ou employés. Les premiers représentent 42 % des diplômés de Bac+5, les seconds 24 %. Les trajectoires scolaires varient donc selon l’origine sociale et de façon très discriminante.

Par ailleurs, l’orientation est fortement marquée par les stéréotypes de genre, qui sont eux-mêmes véhiculés par les médias, la littérature de jeunesse, les magazines ou encore les manuels scolaires. C’est pourquoi en lycée professionnel, les établissements sont très souvent sexuellement marqués : plus de 20 % des jeunes se retrouvent dans des filières comportant moins de 30 % d’élèves de l’autre sexe (étude de Naves & Wisnia-Weil, 2014).

Rappelons également que le deuxième acte de la plateforme d’orientation pour l’après-baccalauréat, plus communnément appelée Parcours Sup, a ouvert il y a quelques jours. Le défenseur des droits que vous avez également associé à cette présente action a préconisé sur la sélection des bacheliers, plus de transparence, de mobilité et de mixité et en a pointé l’opacité.

Nous sommes très heureux que la ville de Villeurbanne soit motrice de ce projet pour deux raisons :

- Tout d’abord, nous partageons les enjeux de lutte contre les inégalités et les discriminations. L’orientation scolaire est une des étapes fondamentales dans le parcours d’un individu car cela conditionne sa formation future et donc son métier. S’attacher à la lutte contre les discriminations particulièrement dans ces moments de vie permet de lutter contre les inégalités sur du temps plus long dans les trajectoires personnelles.

- Deuxièmement, nous soutenons ce projet pour les méthodes choisies, innovantes et expérimentales.

En effet, la démarche retenue en mettant autour de la table l’ensemble des acteurs de l’orientation scolaire (les collèges et lycées publics, les services d’orientation scolaire dont le CIO, les jeunes, les parents d’élèves) nous semble vraiment indispensable, tout comme le recours à un cabinet spécialisé, à des chercheurs et formateurs. La méthode proposée de « recherche-action » qui permet des retours réflexifs sur les pratiques professionnelles et la confrontation de la pratique avec des cas pratiques est autant ambitieuse qu’innovante et nous saluons ce choix. Ce champ de recherche est par ailleurs assez récent, par cette étude, il sera nourri et pourra profiter à d’autres.

Nous espérons pouvoir être destinataires sur ces trois prochaines années des résultats au fil de l’eau de ce projet.

Je vous remercie.

Zémorda Khelifi

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